1-INTRODUCTION
Bienvenue sur le site d’OcéOR, marque de cosmétiques belges, bio et 100% naturels, détenue par la Société L’OR de la Terre-OcéOR SRL (ci-après dénommée L’OR de la Terre), enregistrée à la Banque Carrefour des Entreprises (BCE) en Belgique sous le numéro TVA BE 0713.867.243, dont le siège social est situé au 17 Rue Dieudonné Lefèvre à 1020 Bruxelles.
La présente page présente les conditions générales de vente pour tout achat réalisé par un client sur le site internet www.oceor.be.
Toute commande passée sur le site www.oceor.be implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente telles que décrite ci-dessous.
L’OR de la Terre se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente, sans en notifier préalablement ses clients.
2-PRODUITS
Les Produits, aussi nommé Articles, sont l’ensemble des biens proposés à la vente par L’OR de la Terre sur son Site internet www.oceor.be. Ces produits sont des cosmétiques conçus en Belgique à base d’huiles végétales biologiques.
Les caractéristiques essentielles et propres de chaque Article sont décrites sur les pages produits dans la Boutique du Site.
Les photographies, fiches produits, dimensions, couleurs présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article vendu.
De simples inexactitudes, erreurs ou omissions qui pourraient subsister malgré toutes les précautions ne sauraient être mises en cause.
3-PRIX et OFFRE
Les prix des Articles sont mentionnés en euros toutes taxes comprises sur le Site et sont ceux applicables au moment de la commande. Tout changement du taux applicable à la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. L’OR de la Terre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
La participation aux frais de traitement et d’expédition (ou frais de port) est ajouté supplément et est indiqué lors de la validation de la commande.
Les prix ne sont pas modifiés dès lors que la commande du client est validée.
Les offres proposées par l’OR de la terre sont disponibles sur son site internet dans la limite des stocks disponibles. La validité et les conditions de l’offre sont mentionnées avec l’offre.
4-COMMANDE
Toute commande validée entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir pris connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou autres conditions.
Après validation et paiement de la commande, le client reçoit un email de confirmation avec le détail de la commande, le mode de livraison et le montant payé. Le client peut à tout moment contacter le service client via sont formulaire de contact (disponible sur la page « Nous contacter »), par email à info@oceor.be ou par téléphone au +32 (0) 488 92 49 43 aux horaires d’ouverture.
Les Produits demeurent la propriété de l’Or de la terre jusqu’au complet encaissement du prix par l’Or de la terre.
En cas d’indisponibilité d’un Produit après passation de la commande, le client sera informé par email ou par téléphone de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande. Le client sera alors remboursé de tout ou partie de sa commande dans un délai maximum de quatorze (14) jours après qu’il ait été averti de l’annulation de sa commande.
5-PAIEMENT
Le paiement est réalisé après la confirmation de la commande. Le client choisit parmi les différents modes de paiement proposés sur la page internet. Le paiement est alors réalisé de manière sécurisée à travers la plateforme de paiement MOLLIE.
Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur. De fait, L’OR de la Terre se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours.
6-LIVRAISON
L’OR de la Terre expédie actuellement ses Produits en Belgique et quelques pays d’Europe (indiqués dans le menu déroulant dans le formulaire de l’adresse de livraison). Le délai standard de livraison en Belgique est entre 24 et 72h. Ni la Société ni le transporteur ne peuvent être tenu responsable d’une impossibilité ou d’un retard de délivrance en cas de force majeure, d’intempéries ou d’imprécision dans l’adresse de livraison.
Les Produits sont livrés à l’adresse renseignée au cours du processus de commande, via Bpost.
L’Or de la terre ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Dans le cas d’un éventuel retard de livraison, le client peut contacter le Service Client de L’OR de la Terre via sont formulaire de contact (disponible sur la page « Nous contacter »), par email à info@oceor.be ou par téléphone au +32 (0) 488 92 49 43 aux horaires d’ouverture.
Une participation aux frais de livraison est demandée et facturée au client. Celle-ci est indiquée dans le résumé de la commande lors de sa validation.
Lors de la réception du colis par le client, il est tenu d’en vérifier la marchandise. Si celle-ci est endommagée ou incorrecte, le client doit contacter le Service Client dans les 72h et un accord sera convenu entre les parties.
7-DROIT de RÉTRACTATION, RETOUR et REMBOURSEMENT
Le client a le droit de se rétracter dans les 24h suivant sa confirmation de commande, à travers l’email envoyé à l’adresse email renseignée lors de l’achat sur le site.
Dans ce cas, le client doit prendre contact avec le Service Client de L’OR de la Terre via sont formulaire de contact (disponible sur la page « Nous contacter »), par email à info@oceor.be ou par téléphone au +32 (0) 488 92 49 43 aux horaires d’ouverture.
Les produits doivent être retournés intactes et au frais du client à l’adresse du siège social de L’OR de la Terre.
L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit. Toutefois, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Si le client reçoit un produit présentant une anomalie, dont la responsabilité de L’OR de la Terre est engagée, alors il peut soit l’échanger ou être remboursé. Dans les deux cas, les produit endommagé doit être retournée en l’état et les frais de port seront pris en charge par la Société. Dès constat d’une anomalie, le client doit prendre contact avec le Service Client dans les 24h. Le Service Client est joignable via sont formulaire de contact (disponible sur la page « Nous contacter »), par email à info@oceor.be ou par téléphone au +32 (0) 488 92 49 43 aux horaires d’ouverture.
8- RÉCLAMATION
Pour toute réclamation, le client doit prendre contact avec le Service Client via sont formulaire de contact (disponible sur la page « Nous contacter »), par email à info@oceor.be ou par téléphone au +32 (0) 488 92 49 43 aux horaires d’ouverture.
9-RESPONSABILITÉ
Le client est informé que la responsabilité de L’OR de la Terre, quelle que soit la nature du préjudice, sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
L’Or de la terre SRL n’est pas responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du Contrat qui serait imputable soit à l’acheteur, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au Contrat soit à un cas de force majeur.
L’OR de la Terre, via sa marque OcéOR, ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage quelconque, direct ou indirect, résultant de l’usage du produit vendu.
L’OR de la Terre, dans le processus de vente en ligne, ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service ou autres problèmes involontaires.
La responsabilité de L’Or de la terre SRL, contractuelle ou quasi-délictuelle, se limite au remboursement du montant de la commande et ne peut donner lieu à une autre indemnisation.
10-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu de la marque OcéOR, ses produits, ses formules, son image, ses photos, ses textes, son identité visuelle, ses données écrites, graphiques, photographiques et électroniques sont la propriété exclusive de L’OR de la Terre-OcéOR SRL. Toute entrave à cette condition est passible de sanctions au regard de la loi belge.
11-DROIT APPLICABLE, JURIDICTION COMPÉTENTE et LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit Belge.
En cas de litige sur l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes Conditions Générales de Vente, les tribunaux belges seront seuls compétents. Le Tribunal de Bruxelles est seul compétent.
En cas de litige, une solution à l’amiable sera favorisée à toute action judiciaire.
Nous vous prions à cette fin de bien vouloir contacter notre Service Client via sont formulaire de contact (disponible sur la page « Nous contacter »), par email à info@oceor.be ou par téléphone au +32 (0) 488 92 49 43 aux horaires d’ouverture.